Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Délibérations du conseil communautaire du 1er février 2023

DEL 2023-09 – FINANCES – EXECUTOIRE – Délib et annexe – Budget primitif 2023 du budget annexe SPEDMDEL 2023-10...

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Décision du Président N°2023-05 – Portant signature du marché n°2023-01 relatif à un contrat de maintenance du système de vidéoprotection de la Communauté de communes de l’Aire Cantilienne

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Décision du Président N°2023-04 – Portant demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Oise en vue de la réalisation par la CCAC d’une voie verte reliant La Chapelle-en-Serval à Survilliers

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Décision du Président N°2023-03 – Portant demande de subventions auprès du CD60 au titre de la gestion intégrée des eaux pluviales et des dispositifs de lutte contre les inondations et le ruissellement dans le cadre de la création d’un bâtiment intercommunal par la CCAC

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Décision du Président N°2023-02 – Portant demandes de subventions DETR et CD60 pour la Recyclerie

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Décision du Président N°2023-01 – Portant passation du marché d’étude énergétique AQUALIS

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Décision du Président N°2022-21 – Portant réalisation de l’emprunt du budget annexe du Service Public d’Elimination des Déchets Ménagers

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Délibérations du conseil communautaire du 14 décembre 2022

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Délibérations du Conseil Communautaire du 16 novembre 2022

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Décisions du Président 2022 à compter du 1er juillet 2022