Archives : Comptes rendus

Compte rendu

Arrêté du Président N°2023-26 Portant désignation d’agents de la CCAC au sein de la Commission de Délégation de service public

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Décision n° 2023-22 portant passation d’un protocole contractuel relatif à la mise en place d’un complément de desserte sur le réseau du DUC visant à améliorer la desserte du Château de Chantilly

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Décision n° 2023-21 portant passation du marché n°2023-10 relatif à la mise en place d’un service de transport à la demande desservant les communes de La Chapelle-en-Serval, Plailly, Mortefontaine, Apremont, Avilly-Saint-Léonard et Vineuil-Saint-Firmin

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Délibérations du conseil communautaire du 05 juillet 2023

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Délibérations du conseil communautaire du 20 juin 2023

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Décision N°2023-20 portant passation d’un avenant au marché n°2023-05 relatif aux prestations de nettoyage et d’entretien des locaux du siège de la CCAC à CHANTILLY

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Décision du Président N°2023-17 pour le lancement d’une mission d’audit financier de l’Hôpital Privé de Chantilly

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Délibération du conseil du 20 juin 2023

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Arrêté 2023-19 – Délégation du Président à Roger POTIN VESPERAS

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Délibérations du conseil communautaire du 24 mai 2023