Compte rendu

Délibérations du conseil communautaire du 7 février 2024

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Décision du Président n° 2024- 03 portant passation d’un contrat de prestation de services relative à une assistance temporaire pour l’application du droits des sols.

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Décision du président N°2023-27 portant passation du marché n°2023-12 relatif à une mission de maîtrise d’œuvre pour des travaux d’amélioration énergétique de la piscine AQUALIS

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Décision du président N°2024-01 portant passation d’un avenant de prolongation du contrat d’assurances « Dommages aux biens » conclu avec GROUPAMA

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Délibérations du conseil communautaire du 20 décembre 2023

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Décision N°2023-29 portant déclaration d’infructuosité des lots n°1, 3 et 7 du marché n°2023-09 relatif à la passation des contrats d’assurances dans le cadre d’un groupement de commandes entre l’Aire Cantilienne et ses communes membres

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Arrêté du Président N°2023-57 portant fermeture de l’aire d’accueil des gens du voyage pour travaux en décembre 2023

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Décision du président N°2023-28 – Portant demande de subventions concernant les travaux de la piscine Aqualis

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Décision du président N°2023-26 – Portant passation du marché d’AMO pour le renouvellement des marchés de transport

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Décision du président N°2023-25 – Portant demandes de subventions travaux piscine AQUALIS

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